Transports scolaires : des coûts qui varient grandement avec la CSF


Pour que les écoliers, collégiens et lycéens puissent bénéficier de transports scolaires, il est souvent nécessaire d’être à minima, domicilié dans le département dans lequel se trouve l’école. Seul le domicile des parents est pris en compte.



Le plus souvent le jeune doit être scolarisé dans l’établissement de référence de la ville, ou de la communauté d’agglomération ou communauté de communes dans laquelle il réside. Si la communauté de commune n’a pas d’école, la possibilité est offerte à la famille de scolariser son enfant dans l’établissement défini préalablement comme le plus proche.

 

Pour s’inscrire aujourd’hui, deux processus sont retenus : par courrier ou par internet.

 

Nous vous conseillons de prendre le pli de l’inscription informatique. C’est plus efficace surtout pour les renouvellements. Sur les sites des régions ou des départements cela est, en général, assez facilement accessible. Si vous ne réussissez à pas à vous inscrire, n’hésitez pas à demander des renseignements auprès de votre établissement scolaire, CAF ou mairie.

 

Il y a des cas particuliers au niveau des transports. Cela concerne plus particulièrement les gardes alternées et les enfants en situation de handicap. Pour ces critères spécifiques, les sites des régions ou départements offrent parfois des réponses. Cependant nous vous conseillons de prendre un rendez-vous avec la Maison Départementale des Personnes Handicapées et si votre enfant est porteur d’un handicap, il pourra probablement bénéficier d’un transport adapté.

 

Pour les gardes alternées on identifie 3 cas d’école différents :

 

  • l’enfant est domicilié chez la mère, il sera scolarisé dans la commune de référence,
  • l’enfant est domicilié chez le père, il sera scolarisé dans la commune de référence,
  • avec l’autorisation préalable du maire ou des affaires scolaires de la mairie, l’enfant peut être scolarisé dans un établissement situé entre les 2 domiciles.
Consomag
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