Location de bateaux : quelques conseils
Avant de prendre le large
Vous souhaitez louer un bateau pour une promenade en mer ? Equipement, matériel de sécurité, contrat de location et assurances…
Quelques conseils pratiques avant d’embarquer.
3 - Assurances
1 - Equipement à bord
Gilets de sauvetage :
- Assurez-vous qu’il y a autant de gilets de sauvetage que de personnes à bord : cela doit être vérifié par le loueur. Il doit aussi vous montrer où ils sont placés sur le bateau.
- Portez les gilets ! Ce conseil peut vous sembler « bateau » mais en réalité, peu de plaisanciers portent les gilets de sauvetage et préfèrent les laisser dans les soutes, ce qui les rend inutiles.
Matériel de sécurité obligatoire :
Le loueur est tenu de vous indiquer l’endroit où est rangé le matériel de sécurité obligatoire (cartes de navigation, extincteur, gilet, etc.). N’hésitez-pas à lui demander avant d’en avoir réellement besoin !
Coordonnées utiles en cas de problème :
Ne partez pas sans avoir les coordonnées du Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage (CROSS) ou tout autre numéro à contacter en cas d’urgence. Si le loueur ne vous les donne pas, demandez-les-lui ! Ils vous seront indispensables pour être remorqué en cas de problème.
Renseignez-vous bien sur les horaires des éventuelles marées avant de partir : le retour au port pourrait être rendu difficile le cas échéant… !
2 - Contrat de location
Si vous réservez votre location en amont, un acompte ou des arrhes vous seront sans doute demandés alors un conseil, vérifiez bien avant les motifs légitimes de résiliation si toutefois vous deviez annuler la location.
Attention aux conditions d’utilisation (remplacement du matériel défaillant ou autres) mais aussi de restitution :
- des frais de nettoyage peuvent vous être demandés,
- des frais de carburant peuvent être facturés si vous n’avez pas refait vous-même le plein
- des pénalités de retard peuvent également être facturées aux plaisanciers.
N’oubliez pas qu’un chèque de caution d’environ 1000€ ou plus vous sera demandé avant d’embarquer. Celui-ci n’est pas encaissé et doit vous être restitué en fin de location.
3 - Assurances
La question de l’assurance est malheureusement trop souvent reléguée au second plan. Pourtant elle est d’une très grande utilité en cas de sinistre !
Quels sont les contrats d’assurance qui doivent être souscrits afin d’optimiser sa sécurité ?
La couverture nécessaire pour naviguer en toute sécurité : l’assurance « navigation de plaisance »
Bien que non-obligatoire en théorie, l’assurance « navigation de plaisance », reste un gage de confiance non négligeable pour faire face à d’éventuelles situations critiques. Par exemple : le bateau entre en collision avec un voilier, le mât se brise et des passagers sont blessés… cet accident risque d’engendrer des frais importants ! L’assurance plaisance est donc incontournable pour pouvoir faire face à ce genre d’aléas.
Que recouvre-t-elle exactement ?
Il s’agit principalement de contrats d’assurance multirisques qui permettent la couverture de trois types de dommages :
- Pertes et avaries, vols
- Responsabilité civile du plaisancier
- Assurance des personnes transportées
1 - Pertes et avaries, vols
Cette assurance permet de rembourser les frais de réparation du bateau assuré après une avarie, ou encore la perte totale du bateau survenue à la suite de « tempête, naufrage, échouement, abordage, incendie, explosion, heurt ou collision avec un corps fixe, mobile ou flottant, et tous accidents et fortunes de mer. » Mais également « les dommages et pertes résultant d’un vice caché, à l’exception de la réparation ou du remplacement de la pièce qui a été à l’origine des dommages ».
En ce qui concerne la garantie Vol, cette dernière couvre le bateau lui-même et les objets qui y sont contenus de même que l’ensemble des dommages causés au bateau lors du vol ou de la simple tentative de vol.
Attention à l’appréciation de la valeur assurée du bateau. En effet cette valeur constitue la limite d’engagement de l’assureur. Elle doit donc être déterminée de manière la plus juste possible.
2 - Responsabilité civile du plaisancier
Cette couverture permet de prendre en charge tous les dommages corporels et matériels causés à des tiers par le bateau dont le plaisancier assure la conduite.
Attention à la définition exacte du terme tiers indiquée dans le contrat. En effet, des coéquipiers peuvent-ils être qualifiés de tiers et donc être couverts par la couverture RC en cas d’accident ?
3 - Assurance des personnes transportées
Il s’agit d’une garantie accidents de la vie qui permet de répondre à l’indemnisation des dommages que les passagers peuvent se causer à eux-mêmes. Exemple : une chute qui entraîne une fracture de la jambe d’un des passagers.
- Lorsque vous louez un bateau, prenez connaissance du contrat d’assurance souscrit par le loueur afin de connaître l’étendue exacte de la couverture (et donc des exclusions…). Vérifiez si vous ne disposez pas par ailleurs d’une éventuelle couverture (contrat MRH…).
- Il est nécessaire de souscrire en complément, si celle-ci n’est pas prévue, une assurance de personnes en cas de dommages subis par les passagers.
Pour en savoir plus :
> Enquête de 60 Millions de Consommateurs sur la location de bateaux publiée dans le numéro de juillet/août 2015 (contenu payant).
> Fiche sur l’équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure éditée par le ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie.
