Textes et circulaires sur l'Education à la consommation

Textes et documents pour l'éducation à la consommation


Dans ce dossier, retrouvez une sélection de textes et documents portant sur l'éducation à la consommation afin de vous éclairer sur ses contours éducatifs, pédagogiques, réglementaires ou encore le contexte européen et international.


Manuel didactique d'éducation à la consommation, destiné aux professeurs des écoles, collèges et lycées
Définition, objectifs et méthodologie des projets pour la classe. 10 thèmes développés et adaptés pour chaque niveau scolaire.
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Où va l'éducation à la consommation ?"
Publication réalisée avec le soutien de l'Agence nationale de la recherche (ANR), la collaboration du Centre européen des produits de l'enfant (CEPE) de l'Université de Poitiers-Angoulême, la collection Vers l'Education Nouvelle du Centre d'entrainement aux méthodes éducatives actives (CEMEA).
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Education à la consommation : des manuels scolaires aux documents pédagogiques sponsorisés
L'éducation à la consommation dans les manuels scolaires, l'utilisation des documents pédagogiques sponsorisés à l'école
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Vulnérabilité et responsabilité des jeunes en matière de consommation
Les "jeunes" : une population à définir, des proies faciles dans les rets de la publicité et du marketing ? La nécessité d'une éducation à la consommation, qui commence dès le plus jeune âge.
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Education à la consommation : réseaux et initiatives en Europe
Les réseaux européens d'éducation à la consommation, sélection de programmes publics et initiatives nationales.
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LES JEUNES CONSOMMATEURS
 
Sur l'éducation du jeune consommateur, le Conseil national de la consommation  (CNC) s'est exprimé selon les textes suivants:
 
> Avis du CES Européen  relatif à l'éducation des consommateurs au sein de l'Union européenne (avis du 26 et 27/03/2003)
Rapport du CNC  relatif à l'éducation  du jeune consommateur (BOCCRF, 23/01/2001)
Avis du CNC  relatif à l'éducation  du jeune consommateur (BOCCRF, 23/01/2001)
Avis du CNC (format doc)  relatif à la reconnaissance de la pédagothèque de l'INC   et à la création du Comité paritaire d'évaluation  des outils pédagogiques (BOCRF, 09/10/1987).
 

LA PUBLICITE
 
La publicité ainsi que les moyens mis en oeuvre par les entreprises en direction des jeunes consommateurs ont été l'objet d'avis et de rapport émanant du CNC comme du Comité des consommateurs (CC) :

 

> Rapport du CNC  relatif à la publicité  et l'enfant (BOCCRF, 05/12/2000)
> Avis du CNC  relatif à la publicité  et l'enfant (BOCCRF, 05/12/2000)
> Avis du CNC relatif aux pratiques commerciales  visant les enfants (14/09/2001)

 

 

Lire aussi les recommandations de l' Autorité de régulation professionnelle de la publicité  (ARPP) :
> Alimentation des enfants de moins de trois ans
> Code de déontologie de la publicité destinée aux enfants
> Publicité pour les jouets
> Image de la personne humaine
> Publicité et développement durable
 

 

SANTE ET CONSOMMATION
 
> circulaire n°98-108 du 01/07/1998 (BOEN n°28 du 09/07/1998) relative à la prévention des conduites à risques et au comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté.
 
> circulaire n°98-235 du 24/11/1998 (BOEN n°45 du 03/12/1998) relative aux orientations pour l'éducation à la santé à l'école et au collège.
 
circulaire n° 2001-118 du 25/06/2001 (BOEN spécial n°9 du 28/06/2001) relative à la composition des repas servis en restauration scolaire et à la sécurité des aliments. 
 
> circulaire n°2003-050 du 28/03/2003 (BOEN n°14 du 03/04/2003) relative à la préparation de la rentrée scolaire 2003 dont un des objectifs annoncés est de former à des comportements responsables et prévenir les conduites à risque, soit : éducation à la sécurité routière, éducation à l'environnement pour un développement durable, éducation à la santé et à la sexualité (cf.IV.4). 
 
> circulaire n°2003-210 du 01/12/2003 (BOEN n°46 du 11/12/2003) relative au programme quinquennal de prévention et d'éducation à la santé des élèves.   
 
> annexe circulaire n°2003-210  du 01/12/2003 (BOEN n°46 du 11/12/2003) relative au programme de formation des enseignants aux premiers secours.   
 
> Loi n° 2004-806 du 09/08/2004 (JO n° 185 du 11/08/2004) relative à la politique de santé publique. Se reporter à l'article 29 portant sur l'alimentation et la publicité à la télévision, et à l'article 30 portant sur les distributeurs automatiques de boissons et de produits alimentaires dans les établissements scolaires.
 

 

A L'ECOLE

 

 

Le Ministère  de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche  a diffusé aux recteurs et inspecteurs d'académies ainsi qu'aux chefs d'établissements, les textes (décrets, circulaires, notes) suivants, relatifs aux jeunes consommateurs :
 
circulaire n°90-342 du 17/12/1990 (BOEN du 03/01/1991) relative à l'éducation à la consommation (insertion dans les programmes de l'enseignement primaire et secondaire)
 
> décret n°92-1200 du 06/11/1992 (JO n°264 du 13/11/1992) relatif aux relations du ministère de l'éducation nationale avec les associations qui prolongent l'action de l'enseignement public
 
> note de service n°95-102 du 27/04/1995 (BOEN n°19 du 11/05/1995) relative aux conditions de participation du ministère de l'éducation nationale à des concours scolaires et à des opérations diverses
 
> circulaire n° 98-171 du 02/09/1998 (BOEN Spécial n°9 du 10/09/1998) relative au dispositif de soutien au développement des ressources multimédia et audiovisuelles pédagogiques.
 
> note de service n°99-119  du 09/08/1999 (BOEN n°30 du 02/09/1999) relative aux opérations, concours et journées en milieu scolaire.
 
> note de service n°99-120 du 10/08/1999 (BOEN n°30 du 02/09/1999) relative aux produits multimédias reconnus d'intérêt pédagogique (R.I.P.) par le ministère de l'éducation nationale.
> circulaire n°2001-053 du 28/03/2001 (BOEN du 05/04/2001) relative au code de bonne conduite des entreprise en milieu scolaire
 
> circulaire n°2003-091 du 12/06/2003 (BOEN n°24 du 12/06/2003) relative à l'organisation de la séance de photographies scolaires.
 
> circulaire n°2004-110 du 08/07/2004 (BOEN n° 28 du 15/07/2004) relative à l'éducation à l'environnement pour un développement durable (insertion dans les programmes scolaires et création d'heures d'enseignement).

 

Le conseil scientifique Education de l'INC
Ses travaux ont notamment porté sur les questions suivantes :
 
> Les documents pédagogiques pénétrant l'école  (CSE, 06/2000)
> Education à la consommation  (CSE, 01/1999)
> Charte de qualité  des documents pédagogiques (CSE, 06/1998

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